14 janvier 2022

Ordre du jour

1) Approbation PV du 30 novembre 2021

2) Détermination de la Journée de solidarité

3) Organisation du temps de travail : les 1607 heures et l’organisation du temps de travail afférente

4) Modalités de versement pour les indemnités horaires pour travaux supplémentaires

5) Nomination des délégués titulaires ou suppléants au S.I. de la Baroche, Territoire Energie 90, AUTB et au SCOT

6) Remplacement des délégués démissionnaires aux différentes commissions communales

7) Territoire d’Energie 90 : reversement de la Taxe Communale sur la consommation finale d’Electricité

8) DIA

9) Question et informations diverses

 27 janvier 2022

Ordre du jour

1) Approbation PV du 14 janvier 2022

2) Demande de subventions

3) Questions diverses

 7 février 2022

Ordre du jour

1) Retrait délibération préemption terrain Kohler

2) Retrait délégation au Maire pour les préemptions

 28 février 2022

Ordre du jour

1) Approbation PV conseil du 27 janvier 2022 et du 7 février 2022

2) Membres aux différentes commissions

3) Groupement d’achat

4) Avenant à la convention d’adhésion à la médecine professionnelle préventive

5) Assiette des coupes de bois 2022

6) Demande de subvention

7) DIA

8) Question et informations diverses

 1^er avril 2022

Ordre du jour

1) Approbation PV conseil du 28 février 2022

2) Approbation compte de gestion du CCAS 2022

3) Approbation du compte administratif de la commune 2021

4) Approbation du compte de gestion 2021 de la commune

5) Affectation du résultat budget communal 2021

6) Vote des taux d’impositions des taxes directes locales pour 2022

7) Budget primitif 2022

8) Demande de subventions au titre des amendes de police

9) Demande de subvention au Grand Belfort au titre du fonds d’Aide aux Communes

10) RIFSEEP : modification de la délibération pour y ajouter un cadre d’emploi

11 ) DIA

12) Questions diverses

 13 avril 2022

Ordre du jour

1) Achat de terrain

2) Emprunt

3) Travaux ONF en lisière de bois au Bromont : Demande de subvention auprès du Grand Belfort au titre du Plan Paysage

 9 mai 2022

Ordre du jour

1. Approbation PV du 1^er et du 13 avril 2022

2. Poste adjoint au maire

3. Don de chaises et tables

4. Prix de vente anciennes tables et chaises aux Denneysiens

5. Travaux trottoir RD 46

6. Contrat aidé

7. DIA

8. Questions et informations diverses

 13 juin 2022

Ordre du jour

1. Approbation PV du 9 mai 2022

2. Emploi dans le cadre du dispositif PEC (emploi pour les services techniques)

3. Contrat durée déterminée (emploi pour la médiathèque)

4. Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG

5. Licence 4 (transfert ou reprise)

6. Passage terrain communal privé en terrain public

7. Réforme des règles de publicité des actes pris par la commune

8. Questions et informations

 27 juin 2022

Ordre du jour

1) Approbation PV conseil du 13 Juin 2022

2) Budget : décision modificative N°1

3) Autorisation demande subvention TE90 led 2^e tranche

4) Autorisation demande subvention TE90 luminaire solaire

5) Renouvellement contrat assurances risques absentéisme personnel

6) DIA

7) Questions diverses et informations

 25 juillet 2022

Ordre du jour

1) Approbation PV conseil du 27 Juin 2022

2) Travaux élargissement du Trottoir Grand’Rue

3) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2023

4) Ouverture d’un poste d’adjoint administratif principal 2^e classe/mi-temps

5) Groupement achat fourniture signalisation verticale

6) Questions diverses et informations

 29 août 2022

Ordre du jour

1) Approbation PV conseil du 25 Juillet 2022

2) Rétrocession de terrain appartenant à la commune à Mrs Sanzy – Coinus - Belhania

3) Rétrocession de terrain appartenant à M^mes Disch – Unterreiner et M^me M. Ribstein

4) Renouvellement des baux ruraux

5) Budget : décision modificative

6) Questions et informations diverses

 27 septembre 2022

Ordre du jour

1) Approbation PV conseil du 29 août 2022

2) ONF : modification du plan d’aménagement 2010-2029

3) Réfection toiture mairie : demande de subvention au titre de la DETR – DSIL et du fonds d’Aides aux communes auprès du Département.

4) Remplacement des luminaires dans les bâtiments publics par des LED : demande de subvention au titre de la transition énergétique auprès de TE 90

5) TE 90 : transfert de l’exercice de la compétence IRVE (exploitation des infrastructures de charge pour les véhicules électriques…)

6) Département : convention Conte et Compagnies 2022

7) CDG 90 : contrat d’assurance couvrant la prise en charge des conséquences de l’inaptitude du personnel

8) DIA

9) Questions et informations diverses

 17 octobre 2022

Ordre du jour

1) Approbation PV conseil du 27 septembre 2022

2) Modifications du tableau du personnel :
–  ouverture d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine à mi-temps,
–  fermeture du poste d’adjoint du patrimoine ppal 2^e classe à mi-temps
–  fermeture du poste d’adjoint administratif territorial à mi-temps

3) Subventions aux écoles du RPI (Noël des enfants et activités pédagogiques)

4) Colis des anciens

5) Spectacle Noël des enfants

6) DIA

7) Questions et informations diverses

 09 novembre 2022

Ordre du jour

1) Approbation PV conseil du 17 octobre 2022
2) Installation vidéosurveillance
3) Aménagement locaux (ex Cordoba)
4) Terrain rétrocédé par APRR
5) Vente terrains communaux AE 100-101-102
6) Travaux : changement spots école demande de subvention au titre du fonds de transition énergétique à TE 90
7) Travaux lampadaires rue de la Chaussée et rue des Terrières
8) Extinction totale de l’éclairage public
9) Autorisation ouverture des commerces les dimanches en 2023
10) Partage de la taxe d’aménagement avec l’EPCI
11) Encarts publicitaires pour le bulletin municipal
12) Budget : décision modificative N° 3
13) Questions et informations diverses

 19 décembre 2022

Ordre du jour

1) Approbation PV conseil du 9 novembre 2022
2) Budget : décision modificative N°4
3) Budget : dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
4) Renouvellement du contrat groupe « Assurances collectives » 2023-2025
5) Recensement de la population :
–  Création d’emplois d’Agents Recenseurs, rémunération des agents
–  Nomination de coordonnateurs.
6) Grand Belfort : convention relative à l’instruction des autorisations et actes liés
à l’occupation du sol.
7) Modification des tarifs pour la location de la salle communale du CLA
8) Subvention aux associations
9) DIA
10) Questions et informations diverses