Compte-rendus du conseil 2023
13 janvier 2023
Ordre du jour
Ordre du jour :
1) Approbation PV conseil du 19 décembre 2022
2) Création de cellules dans bâtiment communal 65 Grand ‘Rue – demande de subvention
3) Travaux élargissement trottoir Grand ‘Rue
15 février 2023
Ordre du jour
1) Approbation PV conseil du 13 janvier 2023
2) Archives communales
3) Programmation travaux forêts – état d’assiette 2023
4) Programme travaux (sylvicole, infrastructure, maintenance
5) Subvention sécurité routière
6) Proposition CDG dispositif signalement actes violents
7) Questions diverses et informations
30 mars 2023
Ordre du jour
1) Approbation du PV du conseil du 15 février 2023
2) Autorisation au Maire pour le recrutement d’agents contractuels
3) Cotisation adhésion cours de Gym douce
4) Demande de subvention au titre des amendes de Police – travaux enrobé Grand’Rue
5) Demande de subvention au titre des amendes de Police – marquage au sol
6) Vente lot de bois parcelle AC1
7) Vente bois parcelle AC 438
8) Approbation du compte de gestion 2022
9) Approbation du compte administratif 2022
10) Affectation du résultat 2022
11) Vote des taux d’imposition 2023
12) Budget primitif 2023
13) Demande de location bâtiment communal 2 rue de la Baroche
14) Questions et informations diverses
30 mai 2023
Ordre du jour
1) Approbation du PV du conseil du 30 mars 2023
2) Prolongation du PEC
3) Remboursement Gym douce
4) Demande de subvention au Grand Belfort au titre du fonds de valorisation du patrimoine
5) Installation d’une borne à incendie
6) Taux de promotion d’avancement de grade
7) Demande d’admission en non-valeur
8) Election d’un adjoint
9) DIA
10) Questions et informations diverses
20 juin 2023
Ordre du jour
1) Approbation du PV du conseil du 30 mai 2023
2) Prolongation du PEC
3) Tarifs vente des boissons à la fête de la musique
4) Remboursement Gym douce
5) Demande de subvention au Grand Belfort au titre du fonds de valorisation du patrimoine
6) Installation d’une borne à incendie
7) Taux de promotion d’avancement de grade
8) Ouverture d’un poste de Rédacteur principal 2e classe à temps plein
9) Fermeture d’un poste de Rédacteur Territorial à temps plein
10) Demande d’admission en non-valeur
15 juillet 2023
Ordre du jour
– Désignation d’un maire par intérim
17 août 2023
Ordre du jour
1) Approbation PV conseil du 20 juin 2Q23,
2) Indemnités Maires par intérim
3) Information diverse : élection municipale partielle complémentaire
30 septembre 2023
Ordre du jour
1) Election du Maire
2) Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
3) Election des Adjoints au Maire,
4) Montant des indemnités du Maire et des Adjoints
5) Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
6) Désignation des membres des Commissions municipales
7) Désignation des délégués au syndicat de la Baroche, à Territoire d’Energie 90, à l’AUTB, au SCOT, et au Grand Belfort.
06 octobre 2023
Ordre du jour
1) Approbation PV conseil du 17 août 2023
2) Nomination des délégués au Grand Belfort
3) Renouvellement de la convention au service des gardes champêtres
4) Ouverture des commerces les dimanches 2024
5) Subvention et mise à disposition d’un local à l’association des Félins Denneysiens
6) Demande de mise à disposition de la salle communale pour l’association Texas Dancer’s Denney
7) Demande de subvention au titre du FIPD pour la vidéoprotection
8) Personnel : création d’un emploi permanent – ouverture de poste
9) Informations diverses : rapport d’activité 2022 du Grand Belfort Communauté d’agglomération – DIA – Arrêtés de délégations aux adjoints – désignation d’un membre du conseil à la commission de contrôle des listes électorales -
24 novembre 2023
Ordre du jour
Ordre du jour :
1) Approbation PV conseils des 30 septembre et 6 octobre 2023
2) Assurance statutaire : augmentation des taux en 2024
3) CAE : Renouvellement contrat emploi aidé
4) CDD : contrat pour la gestion des locations de la salle communale
5) Ouverture des garages les dimanches 2024
6) Renouvellement bail à ferme (parcelle section ZA n° 18)
7) ENEDIS : convention de servitudes (alimentation réseau électrique)
8) GRAND BELFORT : convention de servitude de passage (canalisations d’assainissement)
9) GRAND BELFORT : convention pour demande de subvention des points d’apport volontaire
10) Subventions aux écoles du RPI (Noël des enfants)
11) Subvention exceptionnelle à l’école élémentaire de Phaffans pour le projet pédagogique
12) Spectacle Noël des enfants
13) Noël des Ainés
14) Budget 2023 : décisions modificatives
15) Informations diverses
15 décembre 2023
Ordre du jour
Ordre du jour :
1) Approbation PV conseil du 24 novembre 2023
2) ENEDIS : Convention de servitude de passage
3) TE 90 : convention d’achat d’énergie
4) CDG : convention médiation préalable obligatoire (MPO)
5) Association Texas Dancer’s : convention de mise à disposition d’un local
6) Dépenses investissement avant le vote du Budget 2024
7) Personnel : ouverture d’un poste Rédacteur 1re classe
8) Informations diverses
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