PLU - Le POS actuel
samedi 10 avril 2010
Les articles du règlement du POS actuel, en vigueur jusqu’à adoption du PLU, sont disponibles ici.
AVERTISSEMENT
Ces documents sont issus d'un scan du document papier de qualité très moyenne, la qualité d'affichage n'est donc pas optimum. D'autre part la taille des fichiers est relativement conséquente, si votre connexion n'est pas très performante, patientez pendant le chargement.
Seule la version disponible et consultable en mairie a valeur légale, ces documents ne sont disponibles sur le site internet que pour information dans le cadre de l'élaboration du PLU.
Documents joints
-
- POS - Tronc commun
-
- POS - Zone UA
-
- POS - Zone UB
-
- POS - Zone UC
-
- POS - Zone UE
-
- POS - Zones NA1 et NA2
-
- POS - Zone NAi
-
- POS - Zone NC
-
- POS - Révision de 1999
-
- POS - Annexes
Commentaires