REUNION COMMISSION

« Enfance, culture, sport »

Jeudi 11 février 2010

Présents : Claude GIRARD, Hubert PELLETEY, Michel GARCIA, Christophe MONPOINT, Marie-Ange BLATTNER, Isabelle CORREIA

Excusés : Pascal GEHANT, Marc LAUDIE

1. Le point sur les dispositions prises lors de la dernière rencontre :

• Le contrôle systématique des enfants par le personnel d'encadrement dans le bus scolaire a été difficile au départ pour des raisons essentiellement pratiques : mise en place de fiches de contrôle adaptées à cette situation particulière et pointage dans le véhicule. Avec l'expérience ce contrôle semble mieux se dérouler pour le personnel et de façon plus rapide ce qui diminue les retards du transport scolaire. Bon nombre de parents semble également satisfait de ce fonctionnement.

• Toutefois un certain nombre de dysfonctionnements est apparu :

  • Les personnels de la maternelle de Phaffans fournissent souvent des listes d'enfants dont les effectifs sont erronés (le nombre des enfants ne correspond pas, les motifs des absences ne sont pas ou mal notifiées). Ce sont alors les personnels d'accompagnement qui doivent rechercher où sont les enfants et les raisons de leur absence avant de repartir vers le prochain arrêt. Ceci fait perdre beaucoup de temps et pourrait occasionner des incidents regrettables.

  • A la classe primaire de Phaffans, il semble que c'est l'institutrice qui rempli les listes mais il arrive que des enfants partent avec leurs parents sans que personne ne le signale ou le remarque, Là encore cette manière de procéder n'est pas sans risque.

  • Enfin, bon nombre de parents ont inscrits leurs enfants au bus mais ne préviennent pas lorsque ceux-ci ne l'utilisent pas. Il s'en suit une perte de temps et une inquiétude concernant ces enfants.

• Il s'en suit donc un certain nombre de décisions :

  • Les enseignants de Phaffans seront informés de ce dysfonctionnement par oral et lors du prochain conseil d'école.

  • Un courrier sera adressé par la mairie aux parents dont les enfants ne sont pas présents régulièrement dans le bus. Une liste de ces parents sera établie par les accompagnatrices.

  • Un courrier sera également adressé aux parents qui laissent leurs enfants à la charge des animatrices de la garderie au delà de 11 h 45 et de 16 h 45 sans les inscrire à la garderie. Ils seront informés qu'au delà de cet horaire la garderie leur sera systématiquement facturée.

  • La fiche d'inscription pour le transport scolaire élaborée lors de la dernière rencontre de la commission sera mise en place la rentrée 2010.

  • En conclusion, ces décisions visent essentiellement à permettre un bon fonctionnement du transport scolaire. S'il s'avérait que ces mises en garde n'étaient pas suivies d'effet on pourrait alors envisager l'exclusion définitive de ces enfants voire même la mise en place d'un transport scolaire uniquement entre les trois écoles de Denney et Phaffans en supprimant les arrêts intermédiaires.

   

2. Compte-rendu de la visite de la DDJS, PMI et CAF et de la réunion du 22 janvier 2010

   Le compte-rendu élaboré suite à la visite de la DDJS, de la PMI et de la CAF le 9 novembre 2009 portait sur deux points essentiels :

• Encadrement insuffisant

• Locaux inadaptés pour le périscolaire et l'accueil extra-scolaire

Les locaux ayant deux années d'existence, notre surprise a été totale et c'est donc à notre demande qu'une rencontre a eu lieu avec les personnes qui ont effectué la visite le 22 janvier 2010. Suite à cette réunion les points suivants ont été relevés :

Un encadrement de deux personnes est à prévoir le matin entre 7 h 30-8 h 15 et le soir de 16 h 30 à 18 h 15 ou seulement depuis 17 h00 si l'on précise que l'accueil a lieu entre 17 h 00 et 18 h 15. Une personne doit vérifier les entrées et sorties des enfants et une autre doit assurer une animation comme cela est prévu dans convention CAF. Cette disposition entraine un coût pour la commune qui pourrait être minoré par l'emploi d'une personne en contrat aidé. De plus, l'amplitude horaire complique la recherche d'une personne sur ce poste, il sera donc nécessaire d'aménager ce poste ou celui des autres animatrices.

• Durant le temps de midi, il faudra bien distinguer le personnel technique (Cuisine) et le personnel d'animation, ce que nous faisons déjà actuellement

• Le repos des enfants de moins 6ans nécessite la création d'un lieu calme et à l'abri de la lumière. Ceci pourra se faire dans la grande salle grâce à l'achat de couchettes et à l'obscurcissement d'une partie de cette salle.

• Il sera également nécessaire de prévoir la séparation de différents lieux :

  • Salle de restauration et salle d'animation et jeux

  • Lieu réservé aux petits dans la salle d'animation

  • Lieu pour accueillir un enfant malade

Pour permettre la surveillance de l'entrée et des toilettes depuis la salle d'animation, il sera indispensable de modifier le meuble au centre de la salle.

Si certaines de ces mesures dont déjà en cours de réalisation, d'autres nécessitent encore une étude étant donné leur répercussion sur le budget de la commune.

3. Questions diverses

La vérification des buts de foot et des poteaux de basket a eu lieu par un technicien de l'APAVE qui n'a signalé aucun problème sur ces structures.