Compte-rendus du conseil 2013 - Commune de Denney

Compte-rendus du conseil 2013

dimanche 29 décembre 2013




 20 décembre 2013

Ordre du jour

1 - Approbation du PV de conseil du 22 novembre 2013

2 - Location du centre de loisirs : modification du règlement

3 - Finances : dépenses d’investissement avant vote du budget 2014

4 - Lotissement Auguste : dénomination de rue

5 - Déclarations d’intention d’aliéner

6 - Questions et informations diverses

PDF - 116.7 ko

 22 novembre 2013

Ordre du jour

1 - Approbation du PV de conseil du 18 octobre 2013

2 – Conseil Général : renouvellement convention de partenariat pour le fonctionnement de la médiathèque

3 – Réforme des rythmes scolaires : organisation sur la Baroche

4 – Motion : demande de moratoire sur la réforme des rythmes scolaires

5 – Subventions aux associations

6 – Subventions aux écoles du RPI

7 – Renouvellement des baux ruraux

8 – Forêts : programme des travaux 2014

9- DIA

10 – Questions et informations diverses

PDF - 169 ko

 18 octobre 2013

Ordre du jour

1 - Approbation du PV de conseil du 30/08/2013

2 - Association du personnel territorial : activités reprises par le centre de gestion

3 - ARS : révision du projet régional de santé

4 - Syndicat intercommunal de la Fourrière : adhésion d’une commune

5 - Personnel : encadrement périscolaire matin et soir

6 - Finances : admission en non-valeur

7 - Proposition d’acquisition de terrain communal

8 - Noël des anciens et des enfants

9 - Déclarations d’intention d’aliéner

10 - Relations avec les associations

11 - Questions et informations diverses

PDF - 165.5 ko

 30 août 2013

Ordre du jour

1 - Approbation du PV du 28 juin et du 5 juillet 2013

2 – Personnel ouverture de poste

3 – Finances : admission en non valeur

4 – Syndicat intercommunal de la Fourrière : adhésion d’une commune

5 – Questions et informations diverses

PDF - 79.6 ko

 05 juillet 2013

Ordre du jour

1 - Arrêt du PLU

PDF - 143 ko

 28 juin 2013

Ordre du jour

1 - Approbation du PV de séance du 26 avril 2013

2 - Syndicat de l’Aéroparc : modification des statuts

3 - Forêts : programme des travaux

4 - CAB : dispositif Duflot pour défiscalisation investissement locatif

5 - Projet de stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance

6 - Finances : décisions modificatives

7 - Travaux sur domaine public : demande d’un administré

8 - Déclarations d’intention d’aliéner

9 - Questions et informations diverses

PDF - 335.2 ko

 26 avril 2013

Ordre du jour

1 - Approbation du PV de séance du 5 avril 2013

2 - CAB : Composition du futur conseil communautaire

3 - Tarifs périscolaire et ALSH rentrée 2013

4 - Personnel : indemnité de mission des préfectures

5 - Questions et informations diverses

PDF - 345.7 ko
26 avril 2013

 5 avril 2013

Ordre du jour

1 - Approbation du PV du conseil du 22 février 2013

2 - Motion de soutien au maire de Vescemont

3 - Bons d’achat « maisons fleuries »

4 - Pertes sur créances irrécouvrables

5 - Approbation du compte administratif lotissement des Roseaux 2012

6 - Approbation du compte de gestion lotissement des Roseaux 2012

7 - Affectation du résultat budget 2012 lotissement des Roseaux

8 - Budget primitif 2013 lotissement des Roseaux

9 - Approbation du compte administratif de la commune 2012

10 - Approbation du compte de gestion de la commune 2012

11 - Affectation du résultat budget de la commune 2012

12 - Vote des taux d’imposition 2013

13 - Budget primitif 2013 de la commune

14 - Questions et informations diverses

- ATESAT

- Association AFL : utilisation de la salle communale

PDF - 143.5 ko
5 avril 2013

 22 février 2013

Ordre du jour

1 – Approbation du PV de séance de conseil du 25 janvier 2013

2 – Demande de subvention DETR

3 – Urbanisme : convention de rétrocession lotissement Auguste

4 – Réforme des rythmes scolaires

5 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2013

6 – Informations et questions diverses

PDF - 96.9 ko
22 février 2013

 25 janvier 2013

Ordre du jour

1 – Approbation du PV de séance de conseil du 14 décembre 2012

2 – Vacance d’un poste d’adjoint au maire

3 – Adhésion au service de médecine professionnelle préventive

4 – Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents

5 – Renouvellement de concession de terrain

6 – Demande de subvention au titre des amendes de Police

7 – Projets d’urbanisme avant approbation du PLU

8 – Questions et informations diverses

PDF - 106.4 ko
25 janvier 2013


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