17 décembre 2008

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente

2. Budget : décision modificative

3. Demandes de subventions

4. Pénalité entreprise (travaux CLA)

5. Déclaration d’intention d’aliéner

6. Dénominations de rues

7. Tarifs CLA

8. Questions diverses

• Voeux de la municipalité
• Fêtes de fin d’année : fermeture de la mairie
• Voirie Lotissement du Bromont
• Lotissement des « Basses Chintres »

 28 novembre 2008

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente

2. Marché de Transports : Contrat de groupe

3. Assurances Collectives : Contrat de groupe

4. Décisions modificatives au Budget

5. Subventions

6. Enquête sur les crues du bassin de la Bourbeuse

7. Informations CAB et SERTRID

8. Questions diverses

• Recyclage de matériaux sur le site Béton Prêt
• Décorations de Noël
• Arrêt tournée de pain
• Affouage
• Repas Noël des enfants à la restauration scolaire

 31 octobre 2008

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente

2. Indemnités personnel

3. Retrait délibération PVR

4. Terrain en état d’abandon

5. Déclaration préalable pour clôture et permis de démolir

6. Affouage

7. Tarifs services périscolaires

8. Subventions aux associations

9. Subventions aux écoles

10.Demandes de subventions conseil général et parlementaire

11.Colis de Noël des anciens

12.Déclarations d’intention d’aliéner

13.Contrôle des installations d’assainissement non collectif

14.Calendrier séances de conseil municipal

15.Questions diverses

• Compte-rendu syndicat de la Baroche

 26 septembre 2008

Ordre du jour :

1 – Approbation du compte -rendu de la séance du 11 Août 2008

2 – Convention avec le centre de gestion pour service de remplacement

3 – Diagnostic accessibilité handicapés aux bâtiments publics

4 – Statuts du Siagep

5 – Désignation de délégués à divers syndicats

6 – ONF : devis travaux

7 – Proposition d’achat de terrain communal

8 – Réglementation brûlage de végétaux

9 – Tarifs CLSH

10 -Informations diverses

11 -Questions diverses

• PLU
• Réunion de quartiers
• Réunion de la commission scolaire
• Révision des listes électorales
• Régie centre de loisirs

 11 août 2008

Ordre du jour :

1 – Urbanisme – plan d’aménagement zone NA

2 – Composition CCAS

3 – Déclaration CNIL et convention CAB

4 – Tarifs CLSH

5 – Convention Conseil Général sentier VTT

6 – Déclarations d’intention d’aliéner

7 – Questions diverses

• Enquête Optymo
• Vente terrains communaux
• Marquage au sol

 27 juin 2008

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 mai 2008

2. Désignation des délégués pour l’élection sénatoriale

3. Budget primitif 2008 lotissement des Roseaux

4. Ticket bleu lotissement des Roseaux : participation de M. Courbot

5. PVR : participation pour voirie et réseaux

6. Plan d’aménagement de la zone NA1 rue des Acacias

7. Territoire Habitat : demande de reprise de la voirie et des espaces verts

8. Convention avec la DDEA

9. Formation des élus : inscription collective

10.Finances : délibérations modificatives

11.Personnel : poste secrétariat et archiviste

12.Déclaration d’intention d’aliéner

13.Contentieux Tournier : proposition du cabinet d’avocats

14.Désignation du correspondant sécurité routière et suppléants syndicat de l’Autruche

15.Informations diverses

16.Questions diverses

 16 mai 2008

Ordre du jour :

1 - Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2008

2 – Personnel

3 – Finances

4 - Convention syndicat de la baroche

5 – ONF

6 - Désignation de représentants de la commune auprès d’organismes

7 - Règlement lotissement des roseaux

8 - PVR (participation voiries et réseaux)

9 - Elus référents

10 – DIA

11 - Informations diverses

12 - Questions diverses

• Noms de rues

 11 avril 2008

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 28 mars 2008

2. Délégation du conseil municipal au maire

3. Approbation du compte administratif lotissement des roseaux 2007

4. Approbation du compte de gestion lotisssement des roseaux 2007

5. Affectation du résultat lotissement des roseaux

6. Approbation du compte adminstratif de la commune 2007

7. Approbation du compte de gestion de la commune2007

8. Affection du résultat budget de la commune 2007

9. Vote des taux d’imposition 2008

10.Budget primitif 2008

11.DIA

12.Commissions municipales

13.Questions diverses

• Territoire Habitat : attribution des logements
• CAB et PLU
• Salle de réunion CAD
• Travaux : abris bus sur la D83
• Sécurité rue du Bromont
• Formation des élus
• Comité fleurissement : distribution d’informations

 28 mars 2008

Ordre du jour :

1. Fonctionnement du conseil municipal

2. Désignation des délégués aux syndicats

3. Désignation des membres des commissions municipales

4. Vote des indemnités du Maire et des Adjoints

5. Permanences en Mairie pour le Maire et les adjoints

6. Informations préparation budget

7. Communication – revue municipale – site

8. Information concernant la formation des élus

9. Questions diverses

• URBANISME
• TRAVAUX
• SECURITE ET NUISANCES
• PATRIMOINE : Etat des lieux
• PERSONNEL COMMUNAL
• Archiviste
• Communication presse