19 décembre 2014

Ordre du jour

1 – Approbation du PV conseil du 21 novembre 2014

2 – Budget : décisions modificatives

3 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015

4 – SIAGEP convention : compétence gaz

5 – CAB convention (instructions dossiers urbanismes)

6 – Lotissement des Roseaux : divisions parcellaires

7 – Affouage : nomination des garants

8 – Personnel : contrat CAE

9 - Projet de préemption sur un bâtiment

10 - CAB enseignement supérieur et recherche : transfert de compétence

11 – DIA

12 – Questions et informations diverses

 21 novembre 2014

Ordre du jour

1 – Approbation du PV conseil du 13 octobre 2014

2 – GrDF : Convention Compteur Gaz Communicant

3 – Taxe d’aménagement

4 – Convention de déneigement pour les voies communales

5 – Conseil Général : demande d’aide financière suite au Plan de soutien à
l’activité du BTP dans le
Territoire de Belfort

6 – Intégration de voirie dans le domaine public communal

7 – SIAGEP : sauvegardes externalisées Kiwibackup

8 – CAB : transfert de compétence Enseignement Supérieur et Recherche

9 – Subventions aux Associations

10 – Subventions aux Ecoles du RPI

11 – Indemnité de conseil allouée au comptable chargé des fonctions de receveurs pour la commune

12 – DIA

13 – Questions et informations diverses

 13 octobre 2014

Ordre du jour

1 – Approbation du PV conseil du 26 septembre 2014

2 – Règlement périscolaire

3 – Règlement NAP

4 – Tarifs NAP

5 – NAP : convention intervenants extérieurs

6 – Règlement CLA

7 –Achat tracteur ou autre pour déneigement

8 – Questions et informations diverses

 26 septembre 2014

Ordre du jour

1 – Approbation du PV conseil du 5 septembre 2014

2 – Convention GRDF changement de compteurs « gaz par »

3 - Convention desserte forestière collective - maîtrise d’ouvrage déléguée à la CCTB

4 – Contrat CAE

5 – Lotissement des Roseaux : proposition modification parcellaire

6 – CAB : désignation des représentants à la commission locale chargée d’évaluer les transferts de
charges.

7 – Désignation d’un représentant de la commune pour les actes administratifs

8 – Subvention DETR

9 – Subventions parlementaires

10 – Organisation de la journée intitulée « Noël des enfants » et « Noël des Ainés »

11 – CCTB conventions : périscolaire et transport scolaire

12 – CAF convention d’aide spécifique rythmes éducatifs

13 - DIA

14 - Questions et informations diverses

 05 septembre 2014

Ordre du jour

1 – Approbation du PV conseil du 11 juillet 2014

2 – Convention Conte et Compagnies 2014

3 – Transfert de la compétence informatique intégrale au SIAGEP

4 – Marché de transports – reconduction du groupement de commandes

5 – Emploi CAE

6 – Emploi CDD

7 - Questions et informations diverses :

– Présentation de la CAB par son Président

 11 juillet 2014

Ordre du jour

1 – Approbation du PV conseil du 24 juin 2014

2 – Tarifs services périscolaires et ALSH

3 – ALSH convention stagiaire

4 – Centre de Gestion : convention d’adhésion au service de remplacement à renouveler

5 – Modification des délégués au syndicat de l’Aéroparc

6 – Budget : décision modificative

7 – Lotissement « Le Pré du Gill » dénomination de rue

8 – DIA

 24 juin 2014

Ordre du jour

1 - Approbation du PV du conseil du 21 mai 2014

2 - Elections sénatoriales : désignation des délégué(e)s titulaires et suppléants

3 - Motion AMF (baisse massive des dotations)

4 - Motion lycée Diderot (fermeture de l’établissement)

5 - Questions diverses

 21 mai 2014

Ordre du jour

1 – Approbation du PV conseil du 29 avril 2014

2 – Composition de la commission d’appels d’offres

3 – Délégation accordée au Maire au titre des Marchés à procédure adaptée

4 – Attribution bail à ferme

5 – 2 DIA (dont une proposition du droit de préemption)

6 – Questions et informations diverses

 29 avril 2014

Ordre du jour

1 – Approbation du PV conseil du 11 avril 2014

2 – Affectation du résultat budget de la commune 2013

3 – Vote des taux d’imposition 2014

4 – Budget primitif 2014 de la commune

5 – Affectation du résultat budget du lotissement des Roseaux 2013

6 – Budget primitif 2014 du lotissement des Roseaux

7 – DIA

8 – Questions et informations diverses

 11 avril 2014

Ordre du jour

1 – Règlement intérieur du conseil municipal

2 – Délégation du conseil municipal au Maire

3 – Fonctions des Adjoints

4 – Délégation du conseil municipal aux Adjoints

5 – Délégation dans les fonctions d’officier d’Etat Civil (secrétaires)

6 – Vote des indemnités du Maire et des Adjoints

7 – Désignation des membres des commissions municipales (travaux-urbanisme, forêts, finances,
enfance-culture-sport)

8 – Désignation des membres de la commission « Appel d’offres »

9 – Désignation des membres du CCAS

10 – Désignation des correspondants

11 – Désignation des membres de la commission des impôts directs

12 - Désignation des délégués aux syndicats (Siagep, communes forestières, la
Baroche, Aéroparc, la
Fourrière).

13 - Désignation des membres des comités (Environnement-fleurissement, information- communication,
fêtes et cérémonies).

14 - DIA (déclaration d’intention d’aliéner)

15 - Questions diverses et informations

 19 mars 2014

Ordre du jour

1 - PV de la séance de conseil du 21 février 2014

2 - Approbation du PLU

3 - Alignements de voiries

4 - Intégration d’office de voiries dans le domaine public

5 - Soustraction du régime forestier chemin et parcelle rue du Bromont

6 - Compte administratif 2013 commune

7 - Compte de gestion 2013 commune

8 - Compte administratif lotissement 2013

9 - Compte de gestion lotissement 2013 10 - Finances : règlement factures PLU

11 - Questions et informations diverses

M. le Maire fait part au Conseil des différents points qui seront énoncés en informations diverses :

– Taxe d’Aménagement : taxe d’urbanisme applicable : part communale et part départementale

– Bilan du mandat municipal, travaux réalisés,

– dernier conseil en mars avant l’élection

 21 février 2014

Ordre du jour

1 - Approbation du PV de conseil du 20/12/2013

2 - Forêts : coupe avant aménagement chemin forestier

3 - Safer : proposition échange forêts Frais-Rougemont le château

4 - Horaires personnel médiathèque

5 - Accueil périscolaire : conditions d’inscription

6 - Siagep : proposition de parapheur électronique

7 - GRDF : proposition de convention implantation compteurs communiquants

8 - Trésorerie : admission en non valeur

9 - Concours des maisons fleuries

10 - Déclarations d’intention d’aliéner

11 - Informations et questions diverses