9 février 2018

Ordre du jour

1 - Approbation PV conseil du 19 décembre 2017

2 - Ouverture d’un poste - adjoint technique territorial (entretien locaux)

3 – Convention emplacement camion pizza

4 – Demande subvention DETR

5 – DIA

6 – Délégation de signature au service ADS Grand Belfort pour les autorisations du droit des sols.

7 - Questions et informations diverses

 30 mars 2018

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 9 février 2018

2 - Approbation du compte administratif Lotissement des Roseaux 2017

3 - Approbation du compte de gestion Lotissement des Roseaux 2017

4 - Affectation du résultat 2017 budget Lotissement des Roseaux

5 - Budget primitif 2018 lotissement des Roseaux

6 - Approbation du compte administratif de la Commune 2017

7 - Approbation du compte de gestion de la Commune 2017

8 - Affectation du résultat 2017 budget de la Commune

9 - Vote des Taux d’imposition 2018

10 - Budget primitif 2018 de la Commune

11 - Bons d’achat –concours des maisons fleuries

12 –ONF : Etat assiette 2018 - programme des travaux

13 - Mise en place du RIFSEEP (nouveau régime indemnitaire)

14 – Cession de terrain à la commune

15 – Demande de Dotation au titre de la DSIL Dotation de Soutien à l’Investissement Local

16 - DIA

17 – Questions diverses

 4 mai 2018

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 30 mars 2018

2 – Compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie

3 – Gestion des certificats d’économie d’énergie

4 – Médiathèque convention de partenariat avec le département

5 – Nouveaux statuts du Syndicat intercommunal de la Baroche

6 – Convention de mise à disposition du service des Gardes-nature

7 – Cession de terrain à la commune

8 - DIA

9 – Questions et informations diverses

 13 juin 2018

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 4 mai 2018

2 – TLPE : Taxe Locale Publicité Extérieure

3 – Assurances statutaires – négociation par le CDG pour un contrat groupe

4 – Groupement de commandes relatif à la fourniture d’habillement et d’équipements de protection individuelle.

5 – Groupement de commandes pour les travaux de marquage au sol

6 – Grand Belfort – demande de subvention au titre du fonds d’aides aux communes pour les travaux de réhabilitation de l’ancien atelier situé rue de la Baroche « Capet »

7 – DIA

8 – Questions et informations diverses

 10 juillet 2018

Ordre du jour

1 – Approbation PV du 13 juin 2018

2 - Modifications règlement et convention d’utilisation de la salle du CLA

3 – Personnel communal : modifications des postes

4 – Territoire d’Energie : convention de mise à disposition du service informatique

5 – Questions et informations diverses

 28 septembre 2018

Ordre du jour

1 - ONF : présentation du programme de gestion par M. Michel MOUHAT

2 - Approbation PV du 10 juillet 2018

3 - Demande de subvention départementale – réhabilitation bâtiment « Capet » rue de la Baroche

4 - Demande de subvention au titre de la DETR – city stade

5 - Demande de subvention régionale – city stade

6 - Demande de subvention départementale – city stade

7 –Demande de subvention auprès de la DDCSPP – city stade

8 –Demande de subvention CAF – Appel à projet pour city stade

9 –Nomination d’un référent « déchets » au Grand Belfort

10 –Noël des enfants : choix du spectacle

11 - Questions et informations diverses

 9 novembre 2018

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 28 septembre 2018

2 – Ouverture des commerces le dimanche

3 – ONF – état d’assiette exercice 2019

4 – ONF – restructuration foncière

5 – Subventions allouées aux écoles du RPI DENNEY/PHAFFANS

6 – Subventions allouées aux associations

7 – DIA

8 – Questions et informations diverses

 19 décembre 2018

Ordre du jour

1-Approbation du pv du 9 Novembre 2018

2-budget : décisions modificatives

3-budget : dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019

4- Forêts : affouage 2018 /2019

5-ONF : travaux d’entretien sentier

6- droit de préemption renforcé

7- Représentation pièces de théâtre au CLA- participation financière

8- DIA

9- Questions et infos diverses