29 janvier 2020

Ordre du jour

1 - Approbation PV conseil du 18 décembre 2019

2 - SDIS : convention constitutive d’un groupement de commandes

3 - Autorisation de vendre sur pied du bois de la parcelle 16

 23 mai 2020

Ordre du jour

1- Installation du conseil municipal

2 - Election du Maire

3 - Détermination du nombre d’adjoints au maire

4 - Election des adjoints au maire

5 - Lecture de la charte de l’élu local

6 - Montant des indemnités Maire et Adjoints

7 - Délégation de pouvoir au Maire

8 - Commissions municipales

9 - Désignation des délégués

10 - Désignation des délégués au syndicat d’Energie 90

 02 juillet 2020

Ordre du jour

1. Approbation PV conseil du 23 mai 2020

2. Approbation du compte administratif du Lotissement des Roseaux 2019

3. Approbation du compte de gestion du Lotissement des Roseaux 2019

4. Approbation du compte administratif de la commune 2019

5. Approbation du compte de gestion de la commune 2019

6. Affectation du résultat 2019 au budget communal 2020

7, Vote des taux d’imposition des taxes locales 2020

8. Budget communal primitif 2020

9. Conseil départemental : demande de subvention au titre du plan de relance

10. Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

11. Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)

12. Recrutement d’un agent sous forme de contrat aidé au service technique

13. Demande d’emplacement pour la vente de pizzas à emporter

14. Crèche « La Maison Bleue » marché de réservation – participation financière

15. Désignation des jurés à la cour d’assises – année 2021

16. Questions et informations diverses

 21 juillet 2020

Ordre du jour

1 - désignation des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

 04 septembre 2020

Ordre du jour

1 - Approbation PV séance du 21 juillet 2020

2 - Demande de subvention au titre des Amendes de Police

3 - Convention avec le Département pour un groupement de commande pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement

4 - Composition de la commission d’appel d’offres

5 - Dissolution du CCAS

6 - Plantation de fruitiers sauvages en forêt

7 - Questions diverses

 13 octobre 2020

Ordre du jour

1. Approbation PV du 4 septembre 2020

2. Budget : décision modificative N°1

3. Subvention aux associations

4. Subvention aux écoles

5. Ouverture des commerces les dimanches de l’année 2021

6. Soutien aux salariés Général Electric

7. Questions et informations diverses

 27 novembre 2020

Ordre du jour

1. Approbation PV du 13 octobre 2020

2. Budget : décision modificative N°2

3. Budget : dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021

4. Convention adhésion au service des gardes champêtres

5. Avenant convention Marché de transport avec la ville de Belfort

6. Transfert de la compétence PLUi « document d’urbanisme »

7. DIA

8. Questions et informations diverses

 22 décembre 2020

Ordre du jour

1. Approbation PV du 27 novembre 2020

2. Budget : décision modificative N°3

3. Capture des chats errants- choix devis pour stérilisation

4. Proposition achat terrain communal par un particulier

5. Travaux ONF

6. Questions diverses et informations