22 décembre 2011

Ordre du jour

1 - Approbation du PV du conseil du 25/11/2011

2 - Finances - dépenses d’investissement avant vote du budget

3 - Modifications du contrat de location CLA et du règlement

4 - Organisation du recensement

5 - Horaires d’ouverture mairie période de fêtes

6 - Déclarations d’intention d’aliéner

7 - Questions et informations diverses

 25 novembre 2011

Ordre du jour

1 - Approbation du PV du conseil du 28/10/2011

2 - Demande de subvention amendes de police

3 - Réforme de la fiscalité de l’urbanisme : taxe d’aménagement

4 - Remplacement véhicule et outillage

5 - Finances - décision modificative

6 - Déclarations d’intention d’aliéner

7 – Questions et informations diverses

 28 octobre 2011

Ordre du jour

1 - Approbation du PV de la séance de conseil du 30 septembre 2011

2 - SEGAT : évaluation des reliquats forêt communale pour achat par RFF

3 - Travaux 2012 et demandes de subventions

4 - Subventions aux écoles

5 - Subventions aux associations

6 - Noël des anciens - colis et organisation

7 - Noël des enfants

8 - Forêts - tarifs affouage

9 - Marché de transport des élèves piscine et patinoire

10 - Déclarations d’intention d’aliéner

11 - Questions et informations diverses

 30 septembre 2011

Ordre du jour

1 - Approbation PV de la séance de conseil du 2 septembre 2011

2 - Motion CNFPT

3 - ONF - coupe hiver 2011-2012

4 - Déclarations d’intention d’aliéner

5 - Informations et questions diverses

 2 septembre 2011

Ordre du jour

1 - Approbation du PV de séance de conseil du 27 juillet 2011

2 - Personnel périscolaire : renouvellement de contrat

3 - Classement voiries communales

4 - Retrait de délibération : emplacement réservé No 7 du POS

5 - Forêts : coupe hiver 2011/2012 Bromont, choix du bûcheron

6 - Travaux sur les ponts communaux – Demande de Subvention

7 - Renouvellement CEJ (Contrat enfance jeunesse)

8* – Syndicat de l’Autruche - procédure de dissolution du syndicat

9* - Informations et questions diverses

 27 juillet 2011

Ordre du jour :

1 - Approbation du PV de la séance du conseil du 24 juin 2011,

2 - Demande de mise à disposition d’un local communal par une association,

3 - Emplacement réservé No7 du POS, pré de Gill,

4 - Renouvellement de la convention avec le centre de gestion pour le remplacement de personnel,

5 - Localisation du bureau de vote,

6 - Questions et informations diverses.

 24 Juin 2011

Ordre du jour :

1 - Approbation du PV de séance du conseil du 27 mai 2011

2 – Schéma de coopération intercommunale

3 – CAD – dissolution – création d’un comité des fêtes

4 – Lotissement Auguste – permis d’aménager

5 - Informations et questions diverses

 27 mai 2011

Ordre du jour :

1 - Approbation du PV de séance du conseil du 29 avril 2011

2 - Modification de contrat emploi saisonnier

3 - Primes du personnel

4 - Déclarations d’intention d’aliéner

5 - Informations et questions diverses

• Projet d’aménagement Néolia, "pré de Gill"
• Devenir du CAD
• Association "femmes actives"

 29 avril 2011

Ordre du jour :

1 - Approbation PV de la séance du 25 mars 2011

2 - Association foncière : incorporation des biens dans le domaine communal, reprise de l’actif et du passif

3 - Bons d’achat "maisons fleuries"

4 - Demande de subvention Conseil Général partenariat (embellissement des villages fleuris)

5 - Convention CDG absentéisme du personnel

6 - Programme travaux forêts 2011

7 - Approbation du compte administratif lotissement des Roseaux 2010

8 - Approbation du compte de gestion lotissement des Roseaux 2010

9 - Affectation du résultat budget 2010 lotissement des Roseaux

10 - Budget primitif 2011 lotissement des Roseaux

11 - Approbation du compte administratif de la commune 2010

12 - Approbation du compte de gestion de la commune 2010

13 - Affectation du résultat budget de la commune 2010

14 - Vote des taux d’imposition 2011

15 - Budget primitif 2011 de la commune

16 - Demande d’occupation du domaine public

17 - Déclarations d’intention d’aliéner

18 - Informations et questions diverses

• Taxe sur la consommation finale d’électricité
• Déchetteries

 25 mars 2011

Ordre du jour :

1 - Approbation du PV de la séance du 25/02/2011

2 - Tarifs services périscolaires et ALSH

3 - Demande de subvention DETR (anciennement DGE)

4 - Demande de subvention pour plantations

5 - Adhésion au programme de formation des élus

6 - Emploi saisonnier

7 - Déclarations d’intention d’aliéner

8 - Informations et questions diverses

• Information sur l’urbanisme
• Création de 2 groupes de travail
• Information : réunions publiques
• Syndicat intercommunal de la Baroche (travaux église)

 25 Février 2011

Ordre du jour :

1 - Approbation du PV de la séance du 28/01/2011

2 - Service des gardes nature

3 - Proposition RFF - acquisition de terrains appartenant à la commune sur la commune de Frais

4 - Redevance d’occupation du domaine public - ouvrages de transport et distribution d’électricité

5 - Devenir du terrain de tennis

6 - Questions et informations diverses

• Informations sur le syndicat de la Baroche, rapporteur M. Hubert PELLETEY
• Informations sur l’association « Les enfants de Tchernobyl » intervention de M^me Marie- Claire DEBUISSON

 28 Janvier 2011

Ordre du jour : modifié en début de Conseil, convention SIAGEP - point 2 ajouté -*

1 - Approbation PV du conseil du 03/12/2010

*2 – Convention SIAGEP

3 - Finances - dépenses d’investissement avant vote du budget

4 - Ligne LGV : demande de mise à disposition d’une partie de la parcelle boisée à Frais pour fouilles archéologiques

5- Dissolution du syndicat de l’autruche

6 - Subvention CAD

7 - Questions et informations diverses

• Eglise Ménnonite
• Aéroparc de fontaine.
• Point forêts
• Médiathèque (expo Renaissance)
• Bulletin municipal + invitation réunion du 18/02/2010 20h30 en mairie.