Compte-rendus du conseil 2013

20 décembre 2013
Ordre du jour
1 - Approbation du PV de conseil du 22 novembre 2013
2 - Location du centre de loisirs : modification du règlement
3 - Finances : dépenses d’investissement avant vote du budget 2014
4 - Lotissement Auguste : dénomination de rue
5 - Déclarations d’intention d’aliéner
6 - Questions et informations diverses
22 novembre 2013
Ordre du jour
1 - Approbation du PV de conseil du 18 octobre 2013
2 – Conseil Général : renouvellement convention de partenariat pour le fonctionnement de la médiathèque
3 – Réforme des rythmes scolaires : organisation sur la Baroche
4 – Motion : demande de moratoire sur la réforme des rythmes scolaires
5 – Subventions aux associations
6 – Subventions aux écoles du RPI
7 – Renouvellement des baux ruraux
8 – Forêts : programme des travaux 2014
9- DIA
10 – Questions et informations diverses
18 octobre 2013
Ordre du jour
1 - Approbation du PV de conseil du 30/08/2013
2 - Association du personnel territorial : activités reprises par le centre de gestion
3 - ARS : révision du projet régional de santé
4 - Syndicat intercommunal de la Fourrière : adhésion d’une commune
5 - Personnel : encadrement périscolaire matin et soir
6 - Finances : admission en non-valeur
7 - Proposition d’acquisition de terrain communal
8 - Noël des anciens et des enfants
9 - Déclarations d’intention d’aliéner
10 - Relations avec les associations
11 - Questions et informations diverses
30 août 2013
Ordre du jour
1 - Approbation du PV du 28 juin et du 5 juillet 2013
2 – Personnel ouverture de poste
3 – Finances : admission en non valeur
4 – Syndicat intercommunal de la Fourrière : adhésion d’une commune
5 – Questions et informations diverses
05 juillet 2013
Ordre du jour
1 - Arrêt du PLU
28 juin 2013
Ordre du jour
1 - Approbation du PV de séance du 26 avril 2013
2 - Syndicat de l’Aéroparc : modification des statuts
3 - Forêts : programme des travaux
4 - CAB : dispositif Duflot pour défiscalisation investissement locatif
5 - Projet de stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance
6 - Finances : décisions modificatives
7 - Travaux sur domaine public : demande d’un administré
8 - Déclarations d’intention d’aliéner
9 - Questions et informations diverses
26 avril 2013
Ordre du jour
1 - Approbation du PV de séance du 5 avril 2013
2 - CAB : Composition du futur conseil communautaire
3 - Tarifs périscolaire et ALSH rentrée 2013
4 - Personnel : indemnité de mission des préfectures
5 - Questions et informations diverses
5 avril 2013
Ordre du jour
1 - Approbation du PV du conseil du 22 février 2013
2 - Motion de soutien au maire de Vescemont
3 - Bons d’achat « maisons fleuries »
4 - Pertes sur créances irrécouvrables
5 - Approbation du compte administratif lotissement des Roseaux 2012
6 - Approbation du compte de gestion lotissement des Roseaux 2012
7 - Affectation du résultat budget 2012 lotissement des Roseaux
8 - Budget primitif 2013 lotissement des Roseaux
9 - Approbation du compte administratif de la commune 2012
10 - Approbation du compte de gestion de la commune 2012
11 - Affectation du résultat budget de la commune 2012
12 - Vote des taux d’imposition 2013
13 - Budget primitif 2013 de la commune
14 - Questions et informations diverses
– ATESAT
– Association AFL : utilisation de la salle communale
22 février 2013
Ordre du jour
1 – Approbation du PV de séance de conseil du 25 janvier 2013
2 – Demande de subvention DETR
3 – Urbanisme : convention de rétrocession lotissement Auguste
4 – Réforme des rythmes scolaires
5 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2013
6 – Informations et questions diverses
25 janvier 2013
Ordre du jour
1 – Approbation du PV de séance de conseil du 14 décembre 2012
2 – Vacance d’un poste d’adjoint au maire
3 – Adhésion au service de médecine professionnelle préventive
4 – Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents
5 – Renouvellement de concession de terrain
6 – Demande de subvention au titre des amendes de Police
7 – Projets d’urbanisme avant approbation du PLU
8 – Questions et informations diverses
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