Compte-rendus du conseil 2024
vendredi 12 avril 2024
Sommaire
29 janvier 2024
Ordre du jour
Ordre du jour :
1) Approbation PV conseil du 15 décembre 2023
2) Demande de subvention au titre de la DETR - travaux bâtiment mairie
3) Demande de subvention au titre du Fonds Vert - travaux bâtiment mairie
4) Grand Belfort – définition de l’intérêt communautaire
5) Grand Belfort – convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés
6) ONF – Etat d’assiette des coupes 2024
7) CDG : convention adhésion au service de remplacement
8) Demande de location - atelier rue de la Baroche (capet)
9) Informations diverses
29 janvier 2024
Tableau des délibérations
27 mars 2024
Ordre du jour
Ordre du jour :
1) Approbation PV conseil du 29 janvier 2024
2) Lancement de consultation d’un marché de maîtrise d’œuvre (MAPA) – Réhabilitation et extension du bâtiment périscolaire.
27 mars 2024
Tableau des délibérations
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