Séances du conseil


Articles publiés dans cette rubrique

vendredi 24 mai 2024

Compte-rendus du conseil 2024

Depuis le 1er juillet 2022, l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales (CGCT) modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, (...)

jeudi 28 mars 2024

Prochain conseil municipal

COMMUNE DE DENNEY
A V I S
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 9 avril 2024 à 19h00
En mairie
Ordre du jour :
1) Approbation du PV du conseil du 27 mars 2024
2) Classement de la parcelle AH111 (parking mairie) dans le domaine public communal
3) Personnel : prime de pouvoir d’achat (...)

jeudi 21 décembre 2023

Compte-rendus du conseil 2023

13 janvier 2023
Ordre du jour
Ordre du jour :
1) Approbation PV conseil du 19 décembre 2022
2) Création de cellules dans bâtiment communal 65 Grand ‘Rue – demande de subvention
3) Travaux élargissement trottoir Grand ‘Rue
15 février 2023
Ordre du jour
1) Approbation PV conseil (...)

jeudi 26 janvier 2023

Compte-rendus du conseil 2022

14 janvier 2022
Ordre du jour
1) Approbation PV du 30 novembre 2021
2) Détermination de la Journée de solidarité
3) Organisation du temps de travail : les 1607 heures et l’organisation du temps de travail afférente
4) Modalités de versement pour les indemnités horaires pour travaux (...)

mardi 26 octobre 2021

Compte-rendus du conseil 2021

25 janvier 2021
Ordre du jour
1) Approbation PV du 22 décembre 2021
2) ONF état d’assiette exercice 2021
3) Adhésion service de remplacement du CDG
4) Demande de subventions
5) Vente de terrain cadastré AE 74
6) Point sur le questionnaire à l’attention des Denneysiens
7) DIA (...)

mercredi 17 juin 2020

Compte-rendus du conseil 2020

29 janvier 2020
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 18 décembre 2019
2 - SDIS : convention constitutive d’un groupement de commandes
3 - Autorisation de vendre sur pied du bois de la parcelle 16
23 mai 2020
Ordre du jour
1- Installation du conseil municipal
2 - Election (...)

jeudi 28 mars 2019

Compte-rendus du conseil 2019

1er mars 2019
Ordre du jour
1- Approbation du pv du 19 décembre 2018
2- Règlement intérieur pour le personnel communal
3- Grand Belfort : déclaration préalable pour édification de clôtures et travaux sur façade
4-Cotisation 2019 pour adhésion aux villages fleuris
5- Bon d’achat aux (...)

vendredi 28 décembre 2018

Compte-rendus du conseil 2018

9 février 2018
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 19 décembre 2017
2 - Ouverture d’un poste - adjoint technique territorial (entretien locaux)
3 – Convention emplacement camion pizza
4 – Demande subvention DETR
5 – DIA
6 – Délégation de signature au service ADS Grand (...)

jeudi 28 décembre 2017

Compte-rendus du conseil 2017

3 février 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 9 décembre 2016
2 –Grand Belfort Communauté d’Agglomération : désignation de deux membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
3 - SIAGEP : Groupement de commandes de fourniture d’énergie
4 –Amendes de Police (...)

mardi 1er novembre 2016

Compte-rendus du conseil 2016

29 janvier 2016
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 18 décembre 2015
2 - Tarifs de location du Centre de Loisirs
3 - Tarifs des services périscolaires et ALSH
4 - Demande de subventions parlementaires
5 - Admission en non-valeur
6 - DIA
7 - Questions et (...)

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Brèves

8 juillet 2011 - Compte rendu du conseil municipal du 24 juin 2011

Le CR du Conseil Municipal du 24 juin 2011 est disponible.
Vous pouvez y accéder en cliquant (...)

11 mai 2011 - Permanence de M. le Député

Monsieur MESLOT, député du territoire de BELFORT tiendra une permanence dans les locaux de la (...)

6 mai 2011 - Compte rendu du Conseil Municipal du 29 avril

Le CR du Conseil Municipal du 29 avril 2011 est disponible.
Vous pouvez y accéder en (...)

30 avril 2011 - Nouvelle adresse mail mairie

L’adresse mail de la Mairie a changé.
Tout courriel doit désormais être envoyé à : mairie (...)

26 avril 2011 - ENQUÊTE DE L’INSEE

L’INSEE organise une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages du 9 Mai (...)