Séances du conseil


Articles publiés dans cette rubrique

mercredi 12 mai 2021

Prochain Conseil Municipal

COMMUNE DE DENNEY
A V I S
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL, mercredi 19 mai 2021 à 19h30 à la salle des fêtes de DENNEY 76 Grande Rue
Ordre du Jour :
1) Approbation PV conseil du 14 avril 2021
2) Occupation du domaine public GRDF
3) PLUI
4) Subventions aux associations
5) TLPE Grand Belfort
6) (...)

lundi 8 février 2021

Compte-rendus du conseil 2021

25 janvier 2021
Ordre du jour
1) Approbation PV du 22 décembre 2021
2) ONF état d’assiette exercice 2021
3) Adhésion service de remplacement du CDG
4) Demande de subventions
5) Vente de terrain cadastré AE 74
6) Point sur le questionnaire à l’attention des Denneysiens
7) DIA
8) Questions et (...)

mercredi 17 juin 2020

Compte-rendus du conseil 2020

29 janvier 2020
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 18 décembre 2019
2 - SDIS : convention constitutive d’un groupement de commandes
3 - Autorisation de vendre sur pied du bois de la parcelle 16
23 mai 2020
Ordre du jour
1- Installation du conseil municipal
2 - Election du Maire (...)

vendredi 22 mai 2020

Prochain conseil municipal

COMMUNE DE DENNEY A V I S
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL, Samedi 23 Mai 2020 à 9h30 à la salle des fêtes de DENNEY 76 Grande Rue
Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de covid-19, l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, adapte les règles de fonctionnement des conseils municipaux (...)

jeudi 28 mars 2019

Compte-rendus du conseil 2019

1er mars 2019
Ordre du jour
1- Approbation du pv du 19 décembre 2018
2- Règlement intérieur pour le personnel communal
3- Grand Belfort : déclaration préalable pour édification de clôtures et travaux sur façade
4-Cotisation 2019 pour adhésion aux villages fleuris
5- Bon d’achat aux lauréats des (...)

vendredi 28 décembre 2018

Compte-rendus du conseil 2018

9 février 2018
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 19 décembre 2017
2 - Ouverture d’un poste - adjoint technique territorial (entretien locaux)
3 – Convention emplacement camion pizza
4 – Demande subvention DETR
5 – DIA
6 – Délégation de signature au service ADS Grand Belfort pour les (...)

jeudi 28 décembre 2017

Compte-rendus du conseil 2017

3 février 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 9 décembre 2016
2 –Grand Belfort Communauté d’Agglomération : désignation de deux membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
3 - SIAGEP : Groupement de commandes de fourniture d’énergie
4 –Amendes de Police répartition 2017 – (...)

mardi 1er novembre 2016

Compte-rendus du conseil 2016

29 janvier 2016
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 18 décembre 2015
2 - Tarifs de location du Centre de Loisirs
3 - Tarifs des services périscolaires et ALSH
4 - Demande de subventions parlementaires
5 - Admission en non-valeur
6 - DIA
7 - Questions et informations diverses (...)

lundi 28 décembre 2015

Compte-rendus du conseil 2015

20 février 2015
Ordre du jour
1 - Approbation du PV conseil du 19 décembre 2014
2 - Horaires de Mairie – ouverture au public
3 - Concours « Maisons fleuries » bons d’achat
4 - Convention : télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et actes budgétaires
5 - Règlement salle CLA : (...)

dimanche 1er mars 2015

Compte-rendus du conseil 2014

19 décembre 2014
Ordre du jour
1 – Approbation du PV conseil du 21 novembre 2014
2 – Budget : décisions modificatives
3 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015
4 – SIAGEP convention : compétence gaz
5 – CAB convention (instructions dossiers urbanismes)
6 – Lotissement des Roseaux (...)

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Brèves

8 juillet 2011 - Compte rendu du conseil municipal du 24 juin 2011

Le CR du Conseil Municipal du 24 juin 2011 est disponible.
Vous pouvez y accéder en cliquant (...)

11 mai 2011 - Permanence de M. le Député

Monsieur MESLOT, député du territoire de BELFORT tiendra une permanence dans les locaux de la (...)

6 mai 2011 - Compte rendu du Conseil Municipal du 29 avril

Le CR du Conseil Municipal du 29 avril 2011 est disponible.
Vous pouvez y accéder en cliquant (...)

30 avril 2011 - Nouvelle adresse mail mairie

L’adresse mail de la Mairie a changé.
Tout courriel doit désormais être envoyé à : mairie (...)

26 avril 2011 - ENQUÊTE DE L’INSEE

L’INSEE organise une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages du 9 Mai au (...)