13 janvier 2023
Ordre du jour
Ordre du jour :
1) Approbation PV conseil du 19 décembre 2022
2) Création de cellules dans bâtiment communal 65 Grand ‘Rue – demande de subvention
3) Travaux élargissement trottoir Grand ‘Rue
15 février 2023
Ordre du jour
1) Approbation PV conseil (...)

14 janvier 2022
Ordre du jour
1) Approbation PV du 30 novembre 2021
2) Détermination de la Journée de solidarité
3) Organisation du temps de travail : les 1607 heures et l’organisation du temps de travail afférente
4) Modalités de versement pour les indemnités horaires pour travaux (...)

25 janvier 2021
Ordre du jour
1) Approbation PV du 22 décembre 2021
2) ONF état d’assiette exercice 2021
3) Adhésion service de remplacement du CDG
4) Demande de subventions
5) Vente de terrain cadastré AE 74
6) Point sur le questionnaire à l’attention des Denneysiens
7) DIA (...)

29 janvier 2020
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 18 décembre 2019
2 - SDIS : convention constitutive d’un groupement de commandes
3 - Autorisation de vendre sur pied du bois de la parcelle 16
23 mai 2020
Ordre du jour
1- Installation du conseil municipal
2 - Election (...)

1^er mars 2019
Ordre du jour
1- Approbation du pv du 19 décembre 2018
2- Règlement intérieur pour le personnel communal
3- Grand Belfort : déclaration préalable pour édification de clôtures et travaux sur façade
4-Cotisation 2019 pour adhésion aux villages fleuris
5- Bon d’achat aux (...)

9 février 2018
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 19 décembre 2017
2 - Ouverture d’un poste - adjoint technique territorial (entretien locaux)
3 – Convention emplacement camion pizza
4 – Demande subvention DETR
5 – DIA
6 – Délégation de signature au service ADS Grand (...)

3 février 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 9 décembre 2016
2 –Grand Belfort Communauté d’Agglomération : désignation de deux membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
3 - SIAGEP : Groupement de commandes de fourniture d’énergie
4 –Amendes de Police (...)

29 janvier 2016
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 18 décembre 2015
2 - Tarifs de location du Centre de Loisirs
3 - Tarifs des services périscolaires et ALSH
4 - Demande de subventions parlementaires
5 - Admission en non-valeur
6 - DIA
7 - Questions et (...)

20 février 2015
Ordre du jour
1 - Approbation du PV conseil du 19 décembre 2014
2 - Horaires de Mairie – ouverture au public
3 - Concours « Maisons fleuries » bons d’achat
4 - Convention : télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et actes budgétaires
5 - Règlement (...)

19 décembre 2014
Ordre du jour
1 – Approbation du PV conseil du 21 novembre 2014
2 – Budget : décisions modificatives
3 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015
4 – SIAGEP convention : compétence gaz
5 – CAB convention (instructions dossiers urbanismes)
6 – (...)