P.L.U

Vous pouvez prendre connaissance des documents du PLU en ligne, attention certains fichiers ont une taille importante et peuvent être longs à télécharger.

Cliquez sur le lien suivant pour accéder au dossier complet du PLU : PLU soumis à enquête publique

Ou individuellement :

  • Au rapport de présentation : Présentation
  • Au Projet d’Aménagement et de Développement Durable : PADD
  • Au règlement : règlement
  • Au zonage 1 sur 2 : 1/2
  • Au zonage 2 sur 2 : 2/2
  • Aux Orientations d’Aménagement et de Programmation : OAP
  • A la liste des Emplacements réservés : Emplacements réservés
  • A l’ensemble des annexes : Annexes

Articles publiés dans cette rubrique

lundi 10 février 2014

Le commissaire enquêteur émet un avis favorable au PLU

Trente six personnes ont rencontré le commissaire enquêteur au cours des deux enquêtes publiques qui se sont déroulées entre le 09 décembre 2013 et le 11 janvier 2014 et qui portaient sur : Le plan local d’urbanisme (PLU) Les projets de plans d’alignement et de transferts de voies privées dans le (...)
vendredi 13 décembre 2013

Enquêtes publiques

Le PLU ainsi que l’alignement de certaines voies et l’incorporation de certaines voies dans le domaine public sont soumis à enquêtes publiques, qui se déroulent du 9 décembre 2013 au 11 janvier 2014. Présence du commissaire enquêteur en mairie : 9 décembre 2013 de 15h à 18h 19 décembre 2013 de 14h (...)
mercredi 24 juillet 2013

Arrêt du PLU - conseil municipal du 5 juillet 2013

Le conseil municipal a prononcé l’arrêt du PLU le 5 juillet 2013. Ci-dessous les documents soumis à l’avis des PPA (personnes publiques associées), consultables également en mairie. Attention certains fichiers ont une taille importante et peuvent être longs à télécharger Cliquez sur le lien suivant (...)
mardi 24 juillet 2012

Projet d’Aménagement et de Développement Durable - juillet 2012

Voici le document présentant le projet actualisé de PADD, débattu en séance de conseil municipal le 6 juillet 2012
vendredi 10 février 2012

Réunion publique Plan Local d’Urbanisme

Suite au débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD), la Comme de Denney a entamé les réflexions sur le tracé du plan de zonage et l’écriture du règlement. Cette phase est déterminante puisqu’elle met en œuvre les orientations générales du PADD, et traduit les Orientations (...)
mardi 6 décembre 2011

ELABORATION du PLU - avancée au 18/11/2011

ELABORATION du PLU Avancée des travaux L’élaboration du plan local d’urbanisme est menée en relation avec le bureau d’étude TOPOS. Cette procédure a débuté après la prescription décidée par le conseil municipal en date du 22 janvier 2010. Plan local d’urbanisme 2010-2011 Tout au long de la procédure (...)
lundi 11 avril 2011

PLU - Diagnostic et PADD présentés en réunion publique le 1er avril 2011

Lors de la réunion publique du 1er avril 2011, le cabinet d’études TOPOS, chargé de l’élaboration du PLU, nous a présenté le diagnostic de la commune et le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable). Vous pouvez consulter le document projeté à cette occasion, publié ci-dessous. Vous pouvez (...)

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