Urbanisme


Articles publiés dans cette rubrique

lundi 21 novembre 2011

INFORMATION SUR LA TAXE D’AMENAGEMENT

INFORMATION SUR LA TAXE D’AMENAGEMENT
Définition de la taxe d’aménagement :
La taxe d’aménagement comporte une part communale (ex TLE) et une part départementale (ex TDENS et TDCAUE ). La part communale et la part départementale sont instituées par délibération respectives du conseil municipal et du (...)

lundi 28 février 2011

Commission Urbanisme

Mise à jour du 28 février 2011
Commission Urbanisme. Démarches concernant les lotissements Lotissement du Bromont : 2009, la voirie est en instance d’être reprise par la commune. Avril 2010 : Pour Néolia ce dossier est suivi par la responsable commerciale.
En attente d’un complément d’information (...)

dimanche 25 juillet 2010

Quel permis faut-il demander ?

Quels permis faut-il demander ?
Dorénavant, seulement trois permis (permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir) et une déclaration préalable sont nécessaires, au lieu des onze autorisations et cinq déclarations précédentes.
Le permis de construire ne porte que sur des biens immobiliers, (...)

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Brèves

19 mai 2011 - Réfection berge de la Mèche

Des travaux d’enrochement sur le bord du ruisseau qui enjambe la RD46 à hauteur du lotissement (...)

21 janvier 2011 - Remplacement de glissières de sécurité rue d’Alsace

Des glissières vétustes et endommagées rue d’Alsace ont été remplacées mercredi dernier par des (...)

19 janvier 2011 - Lotissement Auguste à vendre

Le marchand de bien immobilier alsacien Terrarfor met en vente le lotissement Auguste. (...)

26 novembre 2010 - Inauguration sécurisation et feux du carrefour RD46/RD83

Les photos de l’inauguration du carrefour RD46/RD83 sont dans la galerie.

14 octobre 2010 - Place réservée pour personne à mobilité réduite

Une place réservée ‘’Pour personne à mobilité réduite’’ sera implantée prochainement devant l’entrée (...)