Séances du conseil
Articles publiés dans cette rubrique
mardi 1er novembre 2016
Compte-rendus du conseil 2016
29 janvier 2016
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 18 décembre 2015
2 - Tarifs de location du Centre de Loisirs
3 - Tarifs des services périscolaires et ALSH
4 - Demande de subventions parlementaires
5 - Admission en non-valeur
6 - DIA
7 - Questions et informations diverses (...)
mardi 1er décembre 2015
Compte-rendus du conseil 2015
18 décembre 2015
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 25 novembre 2015
2 – Désignation d’un représentant de la commune pour signer les actes administratifs
3 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016
4 – Renouvellement du contrat groupe « Assurances Collectives » 2016-2018 (...)
dimanche 1er mars 2015
Compte-rendus du conseil 2014
19 décembre 2014
Ordre du jour
1 – Approbation du PV conseil du 21 novembre 2014
2 – Budget : décisions modificatives
3 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015
4 – SIAGEP convention : compétence gaz
5 – CAB convention (instructions dossiers urbanismes)
6 – Lotissement des Roseaux (...)
dimanche 29 décembre 2013
Compte-rendus du conseil 2013
20 décembre 2013
Ordre du jour
1 - Approbation du PV de conseil du 22 novembre 2013
2 - Location du centre de loisirs : modification du règlement
3 - Finances : dépenses d’investissement avant vote du budget 2014
4 - Lotissement Auguste : dénomination de rue
5 - Déclarations d’intention (...)
samedi 22 décembre 2012
Compte rendus du Conseil 2012
14 décembre 2012
Ordre du jour
1- Approbation du PV de séance de conseil du 9 novembre 2012
2- Finances - dépenses d’investissement avant vote du budget 2013
3- Finances - décisions modificatives
4- Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents
5- Informations et (...)
vendredi 11 février 2011
Compte rendus du Conseil 2011
22 décembre 2011
Ordre du jour
1 - Approbation du PV du conseil du 25/11/2011
2 - Finances - dépenses d’investissement avant vote du budget
3 - Modifications du contrat de location CLA et du règlement
4 - Organisation du recensement
5 - Horaires d’ouverture mairie période de fêtes
6 - (...)
mardi 27 avril 2010
Compte rendus du Conseil 2010
3 décembre 2010
Ordre du jour :
1 - Approbation PV conseil du 29 octobre 2010,
2 - Service gardes nature,
3 - Cession de terrain à la commune par l’état,
4 - Intégration de voirie dans le domaine communal,
5 –PLU - étude complémentaire et plan d’alignement,
6 - Demande de location locaux (...)
lundi 26 avril 2010
Compte rendus du Conseil 2009
18 décembre 2009
Ordre du jour :
1 - Approbation du compte-rendu du Conseil du 27/11/2009
2 - Convention Atesat
3 - Préemption sur adjudication
4 - Demande de subvention
5 - Horaires mairie
6 - Questions diverses
Abri bus détruit Avenue d’Alsace
Terrains communaux rue des Roseaux : (...)
mardi 20 avril 2010
Compte rendus du Conseil 2008
17 décembre 2008
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
2. Budget : décision modificative
3. Demandes de subventions
4. Pénalité entreprise (travaux CLA)
5. Déclaration d’intention d’aliéner
6. Dénominations de rues
7. Tarifs CLA
8. Questions diverses
Voeux de la (...)
