Séances du conseil


Articles publiés dans cette rubrique

jeudi 28 mars 2019

Compte-rendus du conseil 2019

1er mars 2019
Ordre du jour
1- Approbation du pv du 19 décembre 2018
2- Règlement intérieur pour le personnel communal
3- Grand Belfort : déclaration préalable pour édification de clôtures et travaux sur façade
4-Cotisation 2019 pour adhésion aux villages fleuris
5- Bon d’achat aux lauréats des (...)

vendredi 28 décembre 2018

Compte-rendus du conseil 2018

9 février 2018
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 19 décembre 2017
2 - Ouverture d’un poste - adjoint technique territorial (entretien locaux)
3 – Convention emplacement camion pizza
4 – Demande subvention DETR
5 – DIA
6 – Délégation de signature au service ADS Grand Belfort pour les (...)

jeudi 28 décembre 2017

Compte-rendus du conseil 2017

3 février 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 9 décembre 2016
2 –Grand Belfort Communauté d’Agglomération : désignation de deux membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
3 - SIAGEP : Groupement de commandes de fourniture d’énergie
4 –Amendes de Police répartition 2017 – (...)

mardi 1er novembre 2016

Compte-rendus du conseil 2016

29 janvier 2016
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 18 décembre 2015
2 - Tarifs de location du Centre de Loisirs
3 - Tarifs des services périscolaires et ALSH
4 - Demande de subventions parlementaires
5 - Admission en non-valeur
6 - DIA
7 - Questions et informations diverses (...)

lundi 28 décembre 2015

Compte-rendus du conseil 2015

20 février 2015
Ordre du jour
1 - Approbation du PV conseil du 19 décembre 2014
2 - Horaires de Mairie – ouverture au public
3 - Concours « Maisons fleuries » bons d’achat
4 - Convention : télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et actes budgétaires
5 - Règlement salle CLA : (...)

dimanche 1er mars 2015

Compte-rendus du conseil 2014

19 décembre 2014
Ordre du jour
1 – Approbation du PV conseil du 21 novembre 2014
2 – Budget : décisions modificatives
3 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015
4 – SIAGEP convention : compétence gaz
5 – CAB convention (instructions dossiers urbanismes)
6 – Lotissement des Roseaux (...)

dimanche 29 décembre 2013

Compte-rendus du conseil 2013

20 décembre 2013
Ordre du jour
1 - Approbation du PV de conseil du 22 novembre 2013
2 - Location du centre de loisirs : modification du règlement
3 - Finances : dépenses d’investissement avant vote du budget 2014
4 - Lotissement Auguste : dénomination de rue
5 - Déclarations d’intention (...)

samedi 22 décembre 2012

Compte rendus du Conseil 2012

14 décembre 2012
Ordre du jour
1- Approbation du PV de séance de conseil du 9 novembre 2012
2- Finances - dépenses d’investissement avant vote du budget 2013
3- Finances - décisions modificatives
4- Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents
5- Informations et (...)

vendredi 11 février 2011

Compte rendus du Conseil 2011

22 décembre 2011
Ordre du jour
1 - Approbation du PV du conseil du 25/11/2011
2 - Finances - dépenses d’investissement avant vote du budget
3 - Modifications du contrat de location CLA et du règlement
4 - Organisation du recensement
5 - Horaires d’ouverture mairie période de fêtes
6 - (...)

mardi 27 avril 2010

Compte rendus du Conseil 2010

3 décembre 2010
Ordre du jour :
1 - Approbation PV conseil du 29 octobre 2010,
2 - Service gardes nature,
3 - Cession de terrain à la commune par l’état,
4 - Intégration de voirie dans le domaine communal,
5 –PLU - étude complémentaire et plan d’alignement,
6 - Demande de location locaux (...)

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Brèves

8 juillet 2011 - Compte rendu du conseil municipal du 24 juin 2011

Le CR du Conseil Municipal du 24 juin 2011 est disponible.
Vous pouvez y accéder en cliquant (...)

11 mai 2011 - Permanence de M. le Député

Monsieur MESLOT, député du territoire de BELFORT tiendra une permanence dans les locaux de la (...)

6 mai 2011 - Compte rendu du Conseil Municipal du 29 avril

Le CR du Conseil Municipal du 29 avril 2011 est disponible.
Vous pouvez y accéder en cliquant (...)

30 avril 2011 - Nouvelle adresse mail mairie

L’adresse mail de la Mairie a changé.
Tout courriel doit désormais être envoyé à : mairie (...)

26 avril 2011 - ENQUÊTE DE L’INSEE

L’INSEE organise une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages du 9 Mai au (...)