Séances du conseil


Articles publiés dans cette rubrique

mardi 1er novembre 2016

Compte-rendus du conseil 2016

29 janvier 2016 Ordre du jour 1 - Approbation PV du 18 décembre 2015 2 - Tarifs de location du Centre de Loisirs 3 - Tarifs des services périscolaires et ALSH 4 - Demande de subventions parlementaires 5 - Admission en non-valeur 6 - DIA 7 - Questions et informations diverses (...)
mardi 1er décembre 2015

Compte-rendus du conseil 2015

18 décembre 2015 Ordre du jour 1 - Approbation PV du 25 novembre 2015 2 – Désignation d’un représentant de la commune pour signer les actes administratifs 3 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 4 – Renouvellement du contrat groupe « Assurances Collectives » 2016-2018 (...)
dimanche 1er mars 2015

Compte-rendus du conseil 2014

19 décembre 2014 Ordre du jour 1 – Approbation du PV conseil du 21 novembre 2014 2 – Budget : décisions modificatives 3 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015 4 – SIAGEP convention : compétence gaz 5 – CAB convention (instructions dossiers urbanismes) 6 – Lotissement des Roseaux (...)
dimanche 29 décembre 2013

Compte-rendus du conseil 2013

20 décembre 2013 Ordre du jour 1 - Approbation du PV de conseil du 22 novembre 2013 2 - Location du centre de loisirs : modification du règlement 3 - Finances : dépenses d’investissement avant vote du budget 2014 4 - Lotissement Auguste : dénomination de rue 5 - Déclarations d’intention (...)
samedi 22 décembre 2012

Compte rendus du Conseil 2012

14 décembre 2012 Ordre du jour 1- Approbation du PV de séance de conseil du 9 novembre 2012 2- Finances - dépenses d’investissement avant vote du budget 2013 3- Finances - décisions modificatives 4- Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents 5- Informations et (...)
vendredi 11 février 2011

Compte rendus du Conseil 2011

22 décembre 2011 Ordre du jour 1 - Approbation du PV du conseil du 25/11/2011 2 - Finances - dépenses d’investissement avant vote du budget 3 - Modifications du contrat de location CLA et du règlement 4 - Organisation du recensement 5 - Horaires d’ouverture mairie période de fêtes 6 - (...)
mardi 27 avril 2010

Compte rendus du Conseil 2010

3 décembre 2010 Ordre du jour : 1 - Approbation PV conseil du 29 octobre 2010, 2 - Service gardes nature, 3 - Cession de terrain à la commune par l’état, 4 - Intégration de voirie dans le domaine communal, 5 –PLU - étude complémentaire et plan d’alignement, 6 - Demande de location locaux (...)
lundi 26 avril 2010

Compte rendus du Conseil 2009

18 décembre 2009 Ordre du jour : 1 - Approbation du compte-rendu du Conseil du 27/11/2009 2 - Convention Atesat 3 - Préemption sur adjudication 4 - Demande de subvention 5 - Horaires mairie 6 - Questions diverses Abri bus détruit Avenue d’Alsace Terrains communaux rue des Roseaux : (...)
mardi 20 avril 2010

Compte rendus du Conseil 2008

17 décembre 2008 Ordre du jour : 1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente 2. Budget : décision modificative 3. Demandes de subventions 4. Pénalité entreprise (travaux CLA) 5. Déclaration d’intention d’aliéner 6. Dénominations de rues 7. Tarifs CLA 8. Questions diverses Voeux de la (...)

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