Séances du conseil

Articles publiés dans cette rubrique
Compte-rendus du conseil 2021
25 janvier 2021
Ordre du jour
1) Approbation PV du 22 décembre 2021
2) ONF état d’assiette exercice 2021
3) Adhésion service de remplacement du CDG
4) Demande de subventions
5) Vente de terrain cadastré AE 74
6) Point sur le questionnaire à l’attention des Denneysiens
7) DIA
8) Questions et (...)
Compte-rendus du conseil 2020
29 janvier 2020
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 18 décembre 2019
2 - SDIS : convention constitutive d’un groupement de commandes
3 - Autorisation de vendre sur pied du bois de la parcelle 16
23 mai 2020
Ordre du jour
1- Installation du conseil municipal
2 - Election du Maire (...)
Prochain conseil municipal
COMMUNE DE DENNEY A V I S
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL, Samedi 23 Mai 2020 à 9h30 à la salle des fêtes de DENNEY 76 Grande Rue
Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de covid-19, l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, adapte les règles de fonctionnement des conseils municipaux (...)
Compte-rendus du conseil 2019
1er mars 2019
Ordre du jour
1- Approbation du pv du 19 décembre 2018
2- Règlement intérieur pour le personnel communal
3- Grand Belfort : déclaration préalable pour édification de clôtures et travaux sur façade
4-Cotisation 2019 pour adhésion aux villages fleuris
5- Bon d’achat aux lauréats des (...)
Compte-rendus du conseil 2018
9 février 2018
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 19 décembre 2017
2 - Ouverture d’un poste - adjoint technique territorial (entretien locaux)
3 – Convention emplacement camion pizza
4 – Demande subvention DETR
5 – DIA
6 – Délégation de signature au service ADS Grand Belfort pour les (...)
Compte-rendus du conseil 2017
3 février 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 9 décembre 2016
2 –Grand Belfort Communauté d’Agglomération : désignation de deux membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
3 - SIAGEP : Groupement de commandes de fourniture d’énergie
4 –Amendes de Police répartition 2017 – (...)
Compte-rendus du conseil 2016
29 janvier 2016
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 18 décembre 2015
2 - Tarifs de location du Centre de Loisirs
3 - Tarifs des services périscolaires et ALSH
4 - Demande de subventions parlementaires
5 - Admission en non-valeur
6 - DIA
7 - Questions et informations diverses (...)
Compte-rendus du conseil 2015
20 février 2015
Ordre du jour
1 - Approbation du PV conseil du 19 décembre 2014
2 - Horaires de Mairie – ouverture au public
3 - Concours « Maisons fleuries » bons d’achat
4 - Convention : télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et actes budgétaires
5 - Règlement salle CLA : (...)
Compte-rendus du conseil 2014
19 décembre 2014
Ordre du jour
1 – Approbation du PV conseil du 21 novembre 2014
2 – Budget : décisions modificatives
3 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015
4 – SIAGEP convention : compétence gaz
5 – CAB convention (instructions dossiers urbanismes)
6 – Lotissement des Roseaux (...)
Compte-rendus du conseil 2013
20 décembre 2013
Ordre du jour
1 - Approbation du PV de conseil du 22 novembre 2013
2 - Location du centre de loisirs : modification du règlement
3 - Finances : dépenses d’investissement avant vote du budget 2014
4 - Lotissement Auguste : dénomination de rue
5 - Déclarations d’intention (...)
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