Séances du conseil
Articles publiés dans cette rubrique
lundi 26 avril 2010
Compte rendus du Conseil 2009
18 décembre 2009
Ordre du jour :
1 - Approbation du compte-rendu du Conseil du 27/11/2009
2 - Convention Atesat
3 - Préemption sur adjudication
4 - Demande de subvention
5 - Horaires mairie
6 - Questions diverses Abri bus détruit Avenue d’Alsace Terrains communaux rue des Roseaux : (...)
mardi 20 avril 2010
Compte rendus du Conseil 2008
17 décembre 2008
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
2. Budget : décision modificative
3. Demandes de subventions
4. Pénalité entreprise (travaux CLA)
5. Déclaration d’intention d’aliéner
6. Dénominations de rues
7. Tarifs CLA
8. Questions diverses Voeux de la (...)
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