RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL, Lundi 29 août 2022 à 19h00 en Mairie
Ordre du Jour :
1) Approbation PV conseil du 25 Juillet 2022
2) Rétrocession de terrains appartenant à la commune à Mrs. Sanzi – Coinus et Belhania
3) Rétrocession de terrain appartenant à Mrs Disch – Ribstein et M^me Untereiner à la (...)

14 janvier 2022
Ordre du jour
1) Approbation PV du 30 novembre 2021
2) Détermination de la Journée de solidarité
3) Organisation du temps de travail : les 1607 heures et l’organisation du temps de travail afférente
4) Modalités de versement pour les indemnités horaires pour travaux (...)

25 janvier 2021
Ordre du jour
1) Approbation PV du 22 décembre 2021
2) ONF état d’assiette exercice 2021
3) Adhésion service de remplacement du CDG
4) Demande de subventions
5) Vente de terrain cadastré AE 74
6) Point sur le questionnaire à l’attention des Denneysiens
7) DIA
8) Questions et (...)

COMMUNE DE DENNEY
A V I S
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL, mercredi 19 mai 2021 à 19h30 à la salle des fêtes de DENNEY 76 Grande Rue
Ordre du Jour :
1) Approbation PV conseil du 14 avril 2021
2) Occupation du domaine public GRDF
3) PLUI
4) Subventions aux associations
5) TLPE Grand Belfort
6) (...)

29 janvier 2020
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 18 décembre 2019
2 - SDIS : convention constitutive d’un groupement de commandes
3 - Autorisation de vendre sur pied du bois de la parcelle 16
23 mai 2020
Ordre du jour
1- Installation du conseil municipal
2 - Election du Maire (...)

COMMUNE DE DENNEY A V I S
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL, Samedi 23 Mai 2020 à 9h30 à la salle des fêtes de DENNEY 76 Grande Rue
Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de covid-19, l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, adapte les règles de fonctionnement des conseils municipaux (...)

1^er mars 2019
Ordre du jour
1- Approbation du pv du 19 décembre 2018
2- Règlement intérieur pour le personnel communal
3- Grand Belfort : déclaration préalable pour édification de clôtures et travaux sur façade
4-Cotisation 2019 pour adhésion aux villages fleuris
5- Bon d’achat aux lauréats des (...)

9 février 2018
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 19 décembre 2017
2 - Ouverture d’un poste - adjoint technique territorial (entretien locaux)
3 – Convention emplacement camion pizza
4 – Demande subvention DETR
5 – DIA
6 – Délégation de signature au service ADS Grand Belfort pour les (...)

3 février 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 9 décembre 2016
2 –Grand Belfort Communauté d’Agglomération : désignation de deux membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
3 - SIAGEP : Groupement de commandes de fourniture d’énergie
4 –Amendes de Police répartition 2017 – (...)

29 janvier 2016
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 18 décembre 2015
2 - Tarifs de location du Centre de Loisirs
3 - Tarifs des services périscolaires et ALSH
4 - Demande de subventions parlementaires
5 - Admission en non-valeur
6 - DIA
7 - Questions et informations diverses (...)